Article 1. IDENTIFICATION

Éditeur du site https://www.bio66.com : CivamBio66, 15 Avenue de Grande-Bretagne, 66000, Perpignan, France
Directeur de la Publication :
Design : Lancer Un .Site
Conception et réalisation : Lancer Un .Site
Hébergeur : Gandi
Crédits Photos : , ,

Article 2. DONNÉES PERSONNELLES

Soucieux du respect de votre vie privée, CivamBio66 s’engage à ce que tous les éventuels collectes et traitements d’informations personnelles soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Le site a fait l’objet d’une déclaration cnil.

Article 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus diffusés sur ce site (logos, marques, vidéos, sons, textes…) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, et par la législation internationale.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

A défaut d’autorisation expresse de CivamBio66, il est strictement interdit d’exploiter ces contenus et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

Copyright 2003 – 2023 CivamBio66. Tous droits réservés.